(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 novembre 1999 par STILA COSMETICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822443.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 novembre 2009.
STILA COSMETICS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479548 - Publication au BOPI 2008-08-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51